Philippe Cussac


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe CUSSAC
commissaire général de police, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui leur sont notifiés
Groupe:
Direction Centrale des Compagnies Républicaines de Sécurité (DCCRS)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039780491(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Philippe CUSSAC
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire général de police
Groupe:
Commissariat général de police
date_debut="2020-03-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000039451294(source JORF)
admission
05 Décembre 201905/12/2019
De: Philippe CUSSAC
commissaire général de police, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui leur sont notifiés
Groupe:
Direction Centrale des Compagnies Républicaines de Sécurité (DCCRS)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000038523356(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 201929/05/2019
De: CUSSAC Philippe
commissaire général de police
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1834156A(source BOMI)
attribution
20 Février 201920/02/2019
De: Cussac (Philippe, Olivier, Jean)
commissaire général de la police nationale. Chevalier du 9 février 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-02-09"
JORFTEXT000036927195(source JORF)
promotion
20 Mai 201820/05/2018
De: Philippe CUSSAC
commissaire général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
Groupe:
Direction Centrale des Compagnies Républicaines de Sécurité (DCCRS)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000036902970(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Philippe CUSSAC
commissaire général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
Groupe:
Direction Centrale des Compagnies Républicaines de Sécurité (DCCRS)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000036521866(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 201821/01/2018
De: Philippe CUSSAC
commissaire général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
Groupe:
Direction Centrale des Compagnies Républicaines de Sécurité (DCCRS)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000035260432(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201723/07/2017
De: Philippe CUSSAC
Objet:
dans son corps d'origine
au grade de commissaire général de police
JORFTEXT000034414265(source JORF)
réintégration
13 Avril 201713/04/2017
De: Philippe CUSSAC
directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Ouest à Rennes
Objet:
au détachement
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2017-04-01"
JORFTEXT000034414265(source JORF)
cessation de fonction
13 Avril 201713/04/2017
De: Cussac (Philippe)
Objet:
au grade de commissaire général de police
au titre de l'année 2016 et promus à ce grade
date_debut="2016-06-19"
INTC1636238A(source BOMI)
promotion
15 Février 201715/02/2017
De: Philippe CUSSAC
contrôleur général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
Direction Centrale des Compagnies Républicaines de Sécurité (DCCRS)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000031879139(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: CUSSAC Philippe
contrôleur général des services actifs
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1500870A(source BOMI)
attribution
15 Avril 201515/04/2015
De: Philippe CUSSAC
contrôleur général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
Direction Centrale des Compagnies Républicaines de Sécurité (DCCRS)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029409925(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Cussac (Philippe, Olivier, Jean)
contrôleur général des services actifs de la police nationale ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Cussac (Philippe, Jean-François)
infirmier de classe supérieure ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000023861281(source JORF)
décoration
15 Avril 201115/04/2011
De: Philippe Cussac
commissaire divisionnaire, directeur départemental de la sécurité publique et commissaire central à Rennes
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
JORFTEXT000019963138(source JORF)
nomination
21 Décembre 200821/12/2008
De: Cussac (Philippe, Olivier, Jean)
commissaire divisionnaire de police ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Cussac (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur de la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000262048(source JORF)
admission
27 Août 200527/08/2005
De: Cussac (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Cussac (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1998
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000555031(source JORF)
inscription
06 Mars 199806/03/1998
De: Cussac (Philippe, René, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/08
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000187295(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Cussac (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Cussac (Philippe)
commissaire principal de la police nationale, à Aurillac (Cantal)
Objet:
comme auditeurs de la 123e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Grenoble, 25 septembre 1995 - 16 novembre 1995)
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000738739(source JORF)
admission
31 Décembre 199531/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.